Page territoire de 15165 ROUFFIAC
Documents d'Urbanisme
| Nom | Date de mise à jour | |
|---|---|---|
| 200066678_PLUi_20260108_C - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA CHATAIGNERAIE CANTALIENNE partie C | 03/06/2026 à 11:17:59 | |
| 200066678_PLUi_20260108_D - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA CHATAIGNERAIE CANTALIENNE partie D | 03/06/2026 à 10:41:53 | |
| 200066678_PLUi_20250821_A - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA CHATAIGNERAIE CANTALIENNE partie A | 03/06/2026 à 09:45:56 | |
| 200066678_PLUi_20260422_B - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA CHATAIGNERAIE CANTALIENNE partie B | 07/05/2026 à 10:23:34 |
Servitudes d'Utilité Publique
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 15165 ROUFFIAC depuis cette page.
Procédures en cours sur scot_200038149 SCOT DU BASSIN D'AURILLAC, DU CARLADES ET DE LA CHATAIGNERAI
Le SCOT DU BASSIN D'AURILLAC, DU CARLADES ET DE LA CHATAIGNERAI a démarré une procédure de révision le 12 février 2026.
Le SCOT DU BASSIN D'AURILLAC, DU CARLADES ET DE LA CHATAIGNERAI a approuvé une procédure de révision le 26 mars 2024.