Service de téléchargement simple du Géoportail de l'Urbanisme

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Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) TERRES DES CONFLUENCES 03/04/2026 à 19:49
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEVROZ 03/04/2026 à 17:46
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUSSY-SAINT-GEORGES 03/04/2026 à 17:27
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUVIGNY-LES-BOIS 03/04/2026 à 17:11
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BADEVEL 03/04/2026 à 16:42
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JACUT-LES-PINS 03/04/2026 à 16:02
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ALBAN-DES-VILLARDS 03/04/2026 à 15:10
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AGNAC 03/04/2026 à 14:28
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) CHALLANS-GOIS COMMUNAUTE 03/04/2026 à 14:18
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURG-LES-VALENCE 03/04/2026 à 14:07
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONNIERES 03/04/2026 à 12:22
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRANOIS 03/04/2026 à 12:15
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENEUILLE 03/04/2026 à 12:15
Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE BREST 03/04/2026 à 12:02
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUSSAY 03/04/2026 à 11:14
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANCALE 03/04/2026 à 10:05
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND PARIS SUD EST AVENIR 03/04/2026 à 10:04
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - MAYENNE - 172014607 03/04/2026 à 09:05
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - MAYENNE - 172014607 03/04/2026 à 09:04
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - HAUTE-MARNE - 172014607 03/04/2026 à 08:55
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - HAUTE-MARNE - 172014607 03/04/2026 à 08:47
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - MARNE - 172014607 03/04/2026 à 08:46
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - MARNE - 172014607 03/04/2026 à 08:42
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - MANCHE - 172014607 03/04/2026 à 08:37
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - MAINE-ET-LOIRE - 172014607 03/04/2026 à 08:24
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - MAINE-ET-LOIRE - 172014607 03/04/2026 à 08:23
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - MANCHE - 172014607 03/04/2026 à 08:23
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FIRMINY 03/04/2026 à 07:15
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - LOZERE - 172014607 03/04/2026 à 07:11
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - LOT - 172014607 03/04/2026 à 07:10
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - LOZERE - 172014607 03/04/2026 à 07:08
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - LOT-ET-GARONNE - 172014607 03/04/2026 à 07:06
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - LOT-ET-GARONNE - 172014607 03/04/2026 à 07:03
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - LOT - 172014607 03/04/2026 à 06:56
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - LOIRET - 172014607 03/04/2026 à 06:36
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - LOIRE-ATLANTIQUE - 172014607 03/04/2026 à 06:35
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - HAUTE-LOIRE - 172014607 03/04/2026 à 06:26
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - LOIRE-ATLANTIQUE - 172014607 03/04/2026 à 06:25
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - LOIRET - 172014607 03/04/2026 à 06:21
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - HAUTE-LOIRE - 172014607 03/04/2026 à 06:14
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - LOIRE - 172014607 03/04/2026 à 05:52
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - LOIRE - 172014607 03/04/2026 à 05:51
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie PM2 - PAYS DE LA LOIRE - 120068051 03/04/2026 à 05:42
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie PM2 - OCCITANIE - 120068051 03/04/2026 à 05:41
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie PM2 - NOUVELLE-AQUITAINE - 120068051 03/04/2026 à 05:40
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie PM2 - AUVERGNE-RHONE-ALPES - 120068051 03/04/2026 à 05:35
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie PM2 - HAUTS-DE-FRANCE - 120068051 03/04/2026 à 05:21
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie PM2 - PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - 120068051 03/04/2026 à 05:20
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie PM2 - LA REUNION - 120068051 03/04/2026 à 05:18
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie PM2 - BRETAGNE - 120068051 03/04/2026 à 05:17
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie PM2 - MARTINIQUE - 120068051 03/04/2026 à 05:16
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - MEURTHE-ET-MOSELLE - 172014607 03/04/2026 à 05:14
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - MEUSE - 172014607 03/04/2026 à 04:51
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - MEURTHE-ET-MOSELLE - 172014607 03/04/2026 à 04:49
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - MEUSE - 172014607 03/04/2026 à 04:42
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - MOSELLE - 172014607 03/04/2026 à 03:28
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - NIEVRE - 172014607 03/04/2026 à 03:24
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - MOSELLE - 172014607 03/04/2026 à 03:23
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - NIEVRE - 172014607 03/04/2026 à 03:13
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - MORBIHAN - 172014607 03/04/2026 à 03:13
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ESPRIT 02/04/2026 à 22:22
Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE MAURIENNE 02/04/2026 à 17:19
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROMANSWILLER 02/04/2026 à 17:14
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BACHY 02/04/2026 à 17:11
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HONORE 02/04/2026 à 16:50
Carte Communale (CC) de la commune de CRESPIAN 02/04/2026 à 16:39
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU GRAND ANGOULEME 02/04/2026 à 16:36
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARSILLARGUES 02/04/2026 à 16:25
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCILLE-ROBERT 02/04/2026 à 15:55
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVELIN 02/04/2026 à 15:53
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie T5 - EURE - 120064019 02/04/2026 à 15:45
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRIE-CHATEAU 02/04/2026 à 15:40
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETRECHY 02/04/2026 à 15:30
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU ROUILLACAIS 02/04/2026 à 15:14
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MORTE 02/04/2026 à 15:08
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRUEY-LES-SURANCE 02/04/2026 à 14:59
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAULCES-MONCLIN 02/04/2026 à 14:38
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) MELLOIS EN POITOU 02/04/2026 à 14:14
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPVANS-LES-MOULINS 02/04/2026 à 13:48
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ELNE 02/04/2026 à 13:43
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SELESTAT 02/04/2026 à 13:22
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-EN-HAUT 02/04/2026 à 12:50
Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE CAP ATLANTIQUE 02/04/2026 à 12:36
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ECOLE-VALENTIN 02/04/2026 à 12:32
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVOUGES 02/04/2026 à 11:07
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESCOLIVES-SAINTE-CAMILLE 02/04/2026 à 10:50
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOUCIEU-EN-JARREST 02/04/2026 à 10:15
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-NAZAIRE-D'AUDE 02/04/2026 à 08:46
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAND-CHAMP 02/04/2026 à 08:26
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - HAUTE-CORSE - 172014607 02/04/2026 à 03:36
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - CORSE-DU-SUD - 172014607 02/04/2026 à 03:34
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - HAUTE-CORSE - 172014607 02/04/2026 à 03:33
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - COTE-D'OR - 172014607 02/04/2026 à 03:31
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - COTES-D'ARMOR - 172014607 02/04/2026 à 03:04
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - COTE-D'OR - 172014607 02/04/2026 à 03:01
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - CORSE-DU-SUD - 172014607 02/04/2026 à 03:00
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - COTES-D'ARMOR - 172014607 02/04/2026 à 02:58
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie A7 - VAL-D'OISE - 130002926 01/04/2026 à 19:30
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LE HAVRE SEINE METROPOLE 01/04/2026 à 18:21
Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) BAYONNE 01/04/2026 à 16:43