14277_PLU_20260210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENAY-LE-MARMION"



Informations

Nom du document DU_14277
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENAY-LE-MARMION
Maillage 14277 FONTENAY-LE-MARMION
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2026 à 14:42
Publié le 26/03/2026 à 17:52
Mis à jour le 26/03/2026 à 17:52
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 14277_PLU_20260210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-86f664e5114295bfe03503a606c00f56
Producteur Mairie de Fontenay le Marmion
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTENAY-LE-MARMION. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14277
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3796068,49.0718276,-0.3083722,49.1038899]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
14277_procedure_20170323.pdf Procédure
14277_procedure_20240626.pdf Procédure
14277_procedure_20260210.pdf Procédure
14277_rapport_1_20150827.pdf Partie 1
14277_rapport_2_20150827.pdf Partie 2
14277_rapport_3_20170323.pdf Partie 3
14277_rapport_4_20240626.pdf Partie 4
14277_rapport_5_20260210.pdf Partie 5
14277_padd_20150827.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14277_reglement_20260210.pdf Règlement écrit
14277_reglement_graphique_20260210.pdf Règlement graphique
14277_annexe_info_20260210.pdf Annexe info
14277_annexes_loi_barnier_20150827.pdf Annexes loi barnier
14277_info_lin_19_01_20150827.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
14277_info_lin_99_00_20150827.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
14277_liste_annexes_20150827.pdf Liste annexes
14277_liste_sup_20240626.pdf Liste sup
14277_plan_sup_20150827.pdf Plan sup
14277_orientations_amenagement_20240626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fontenay le Marmion
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@fontenaylemarmion.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Fontenay le Marmion
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@fontenaylemarmion.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14277 FONTENAY-LE-MARMION depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de FONTENAY-LE-MARMION a démarré une procédure de modification simplifiée n°2 le 10 février 2026.

      14277_PLU_MS2_00000000  
14277_20260210_delib_approbation_MS2_00000000.pdf