85156_PLU_20260520

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUTIERS-LES-MAUXFAITS"


Informations

Nom du document DU_85156
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUTIERS-LES-MAUXFAITS
Maillage 85156 MOUTIERS-LES-MAUXFAITS
Source Téléversement
Téléversé le 27/05/2026 à 15:24
Publié le 27/05/2026 à 16:07
Mis à jour le 27/05/2026 à 16:07
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 85156_PLU_20260520
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1c6289af9fb3d10c4963de80bb73bc67
Producteur VENDEE GRAND LITTORAL
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUTIERS-LES-MAUXFAITS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85156
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.457337,46.46869,-1.4106849,46.5089063]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/05/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
85156_procedure_20260520.pdf Procédure
85156_rapport_1_20260520.pdf Partie 1
85156_rapport_2_20260520.pdf Partie 2
85156_rapport_3_20260520.pdf Partie 3
85156_padd_20260520.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85156_reglement_20260520.pdf Règlement écrit
85156_reglement_graphique_20260520.pdf Règlement graphique
85156_dechets_20260520.pdf Dechets
85156_liste_sup_20260520.pdf Liste sup
85156_notice_aep_20260520.pdf Notice aep
85156_notice_assainissement_20260520.pdf Notice assainissement
85156_notice_taxe_amenagement_20260520.pdf Notice taxe amenagement
85156_plan_aep_20260520.pdf Plan aep
85156_plan_assainissement_20260520.pdf Plan assainissement
85156_plan_classement_sonore_20260520.pdf Plan classement sonore
85156_plan_sup_20260520.pdf Plan sup
85156_orientations_amenagement_20260520.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : VENDEE GRAND LITTORAL
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@vendeegrandlittoral.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : VENDEE GRAND LITTORAL
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@vendeegrandlittoral.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 85156 MOUTIERS-LES-MAUXFAITS depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de MOUTIERS-LES-MAUXFAITS a approuvé une procédure de modification n°2 le 20 mai 2026.

      85156_PLU_M2_20260520  
85156_20260520_delib_approbation_M2_20260520.pdf