88221_PLU_20230627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRUEY-LES-SURANCE"


Informations

Nom du document DU_88221
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRUEY-LES-SURANCE
Maillage 88221 GRUEY-LES-SURANCE
Source Téléversement
Téléversé le 02/04/2026 à 14:03
Publié le 02/04/2026 à 14:59
Mis à jour le 02/04/2026 à 14:59
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 88221_PLU_20230627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0b552781404030e678205b5c2b9f7ebd
Producteur Eolis
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRUEY-LES-SURANCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88221
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1282477,48.0061115,6.2271575,48.062494]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/06/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
88221_procedure_20230627.pdf Procédure
88221_rapport_20230627.pdf Rapport
88221_padd_20090123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88221_prescription_surf_05_00_20091023.pdf Emplacement réservé
88221_prescription_surf_07_00_20090123.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
88221_reglement_20230627.pdf Règlement écrit
88221_reglement_graphique_20230627.pdf Règlement graphique
88221_SUP_20230627.pdf SUP
88221_info_lin_19_01_20090123.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
88221_info_surf_08_00_20230627.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
88221_oap_20230627.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.treiber@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.treiber@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 88221 GRUEY-LES-SURANCE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.