cnig_CC_2014

Organisation des fichiers

Nom Type Obligatoire? Chemin
DOC_URBA_COM table ERROR DOC_URBA_COM(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
DOC_URBA table ERROR DOC_URBA(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
Donnees_geographiques directory ERROR Donnees_geographiques
HABILLAGE_LIN table OPTIONAL Donnees_geographiques/HABILLAGE_LIN(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
HABILLAGE_PCT table OPTIONAL Donnees_geographiques/HABILLAGE_PCT(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
HABILLAGE_SURF table OPTIONAL Donnees_geographiques/HABILLAGE_SURF(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
HABILLAGE_TXT table OPTIONAL Donnees_geographiques/HABILLAGE_TXT(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
INFO_LIN table OPTIONAL Donnees_geographiques/INFO_LIN(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
INFO_PCT table OPTIONAL Donnees_geographiques/INFO_PCT(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
INFO_SURF table OPTIONAL Donnees_geographiques/INFO_SURF(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
SECTEUR_CC table ERROR Donnees_geographiques/SECTEUR_CC(_<INSEE_COMMUNE>)?(_<INSEE_DEPARTEMENT>)? Voir la table
METADONNEES metadata ERROR <FILENAME>
Pieces_ecrites directory ERROR Pieces_ecrites
Procedures directory ERROR Pieces_ecrites/0_Procedure
PROCEDURE pdf ERROR Pieces_ecrites/0_Procedure/<FILENAME>
Rapport_de_presentation directory ERROR Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
RAPPORT pdf ERROR Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation/<INSEE_COMMUNE>_rapport(_<ENTIER>)?_<YYYYMMDD>(_<DOCUMENT_PART>)?
Annexes directory ERROR Pieces_ecrites/4_Annexes
ANNEXE pdf ERROR Pieces_ecrites/4_Annexes/<FILENAME>

Tables du modèle

HABILLAGE_PCT

Nom Description Type Taille Valeur requise Présence requise Valeur unique Contraintes
INSEE Code INSEE de la commune concernée par l'élément d'habillage String 5 OUI OUI NON
NATTRAC Nature du point String 40 OUI OUI NON
WKT Géométrie associée MultiPoint OUI OUI OUI

HABILLAGE_TXT

Nom Description Type Taille Valeur requise Présence requise Valeur unique Contraintes
STYLE String 40 NON OUI NON
INSEE Code INSEE de la commune concernée par l'élément d'habillage String 5 OUI OUI NON
TAILLE Integer OUI OUI NON
NATECR Nature de l'écriture String 40 OUI OUI NON
POLICE String 40 OUI OUI NON
WKT Géométrie associée MultiPoint OUI OUI OUI
ANGLE Integer NON OUI NON
TXT Libellé de l'étiquette attachée au point d'habillage String 80 OUI OUI NON

INFO_PCT

Conditions

  • TYPEINF IS NULL OR TYPEP IS NULL
  • TYPEINF IS NOT NULL OR TYPEP IS NOT NULL
Nom Description Type Taille Valeur requise Présence requise Valeur unique Contraintes
NOMFIC Nom du fichier contenant le texte décrivant l'information reportée Filename 80 NON OUI NON
LIBELLE Nom complet de l’information reportée String 254 OUI OUI NON
URLFIC Lien URL d’accès au fichier contenant le texte décrivant l'information Url 254 NON OUI NON
WKT Géométrie associée MultiPoint OUI OUI OUI
INSEE Code INSEE de la commune concernée par l'information String 5 OUI OUI NON
TYPEINF Type de l’information. Les valeurs mentionnées sont celles qui ont une justification au regard du code de l’urbanisme String 2 NON OUI NON 16, 99
TYPEP Type complémentaire qualifiant l’information selon la classification utilisée pour les prescriptions String 2 NON OUI NON 99
TXT Nom court servant à faire une étiquette String 10 NON OUI NON

INFO_SURF

Conditions

  • TYPEINF IS NULL OR TYPEP IS NULL
  • TYPEINF IS NOT NULL OR TYPEP IS NOT NULL
Nom Description Type Taille Valeur requise Présence requise Valeur unique Contraintes
INSEE Code INSEE de la commune concernée par l'information String 5 OUI OUI NON
TYPEINF Type de l’information. Les valeurs mentionnées sont celles qui ont une justification au regard du code de l’urbanisme String 2 NON OUI NON 22, 23, 99
WKT Géométrie associée MultiPolygon OUI OUI OUI
TYPEP Type complémentaire qualifiant l’information selon la classification utilisée pour les prescriptions String 2 NON OUI NON 11, 99
LIBELLE Nom complet du périmètre String 254 OUI OUI NON
NOMFIC Nom du fichier contenant le texte décrivant l'information reportée Filename 80 NON OUI NON
URLFIC Lien URL d’accès au fichier contenant le texte décrivant l'information Url 254 NON OUI NON
TXT Nom court du périmètre servant à faire une étiquette String 10 NON OUI NON

SECTEUR_CC

Clés étrangères

  • (DESTDOMI) REFERENCES ListeDestdomi(DESTDOMI)
  • (TYPESECT) REFERENCES ListeTypesectCC(TYPESECT)
  • (FERMRECO) REFERENCES ListeFermrecoCC(FERMRECO)
  • (LIBELLE) REFERENCES ListeLibelleCC(LIBELLE)
Nom Description Type Taille Valeur requise Présence requise Valeur unique Contraintes
INSEE Code INSEE de la commune couverte par le secteur String 5 OUI OUI NON
DATAPPRO Date d'approbation du document d'urbanisme auquel appartient la zone String NON OUI NON <YYYYMMDD>
DESTDOMI Vocation dominante de la zone, concerne l’usage de la zone String 2 OUI OUI NON ListeDestdomi
DATVALID Date de la dernière validation du secteur ou de ses dispositions particulières String NON OUI NON <YYYYMMDD>
TYPESECT Type du secteur dans une nomenclature simplifiée String 2 OUI OUI NON ListeTypesectCC
LIBELLE Libellé du secteur tel que le définit la carte communale String 12 OUI OUI NON ListeLibelleCC
WKT Géométrie associée MultiPolygon OUI OUI OUI
NOMFIC Nom du fichier contenant les dispositions particulières du secteur Filename 80 NON OUI NON
URLFIC Lien URL ou URI d’accès aux dispositions particulières du secteur, contenues dans le rapport de présentation de la carte communale Url 254 NON OUI NON
FERMRECO Le secteur est fermé à la reconstruction à l'identique si la carte communale le précise String 3 NON OUI NON ListeFermrecoCC

HABILLAGE_SURF

Nom Description Type Taille Valeur requise Présence requise Valeur unique Contraintes
WKT Géométrie associée MultiPolygon OUI OUI OUI
NATTRAC Nature du polygon String 40 OUI OUI NON
INSEE Code INSEE de la commune concernée par l'élément d'habillage String 5 OUI OUI NON

DOC_URBA_COM

Nom Description Type Taille Valeur requise Présence requise Valeur unique Contraintes
INSEE Code INSEE de la commune concernée par le document d'urbanisme String 5 OUI OUI OUI
IDURBA Identifiant du document d'urbanisme String 20 OUI OUI NON

DOC_URBA

Conditions

  • DATAPPRO IS NOT NULL OR ETAT NOT LIKE '03'
  • DATEFIN IS NOT NULL OR ETAT NOT IN ('04', '05')
  • INTERCO LIKE 'F'

Clés étrangères

  • (INTERCO) REFERENCES ListeInterco(INTERCO)
Nom Description Type Taille Valeur requise Présence requise Valeur unique Contraintes
URLPLAN URL ou URI qui pointe sur le fichier du plan scanné Url 254 NON OUI NON
NOMREG Nom du fichier contentant le document complet du règlement String 80 NON OUI NON
URLREG URL ou URI qui pointe sur le fichier du règlement papier complet scanné Url 254 NON OUI NON
IDURBA Identifiant du document d'urbanisme String 20 OUI OUI NON
SIREN Indique le numéro SIREN de l'intercommunalité ayant approuvé le PLU. Clé externe permettant de faire le lien avec la table des EPCI String 9 NON OUI NON
SITEWEB Page web du service de consultation du PLU offert par la collectivité locale String 254 NON OUI NON
DATEFIN Date de fin de validité du document d'urbanisme String NON OUI NON <YYYYMMDD>
NOMPLAN Nom du fichier contenant le plan origine scanné. Il s'agit du plan sur lequel figure le tampon juridique String 80 NON OUI NON
DATEREF Date d'actualité ou de mise à jour du référentiel cadastral utilisé pour la création ou la numérisation des documents graphiques. String NON OUI NON <YYYYMMDD>
TYPEREF Nom du référentiel cadastral utilisé pour la numérisation String 2 NON OUI NON 01, 02
TYPEDOC Type du document String 4 OUI OUI NON PLU, POS, CC, PSMV
ETAT Etat juridique du document d'urbanisme String 2 OUI OUI NON 01, 03, 04, 05, 06, 07
DATAPPRO Date de la dernière approbation administrative du document d'urbanisme String NON OUI NON <YYYYMMDD>
INTERCO Indique si le document d'urbanisme est intercommunal String 1 OUI OUI NON ListeInterco

INFO_LIN

Conditions

  • TYPEINF IS NULL OR TYPEP IS NULL
  • TYPEINF IS NOT NULL OR TYPEP IS NOT NULL
Nom Description Type Taille Valeur requise Présence requise Valeur unique Contraintes
NOMFIC Nom du fichier contenant le texte décrivant l'information reportée Filename 80 NON OUI NON
TYPEINF Type de l’information. Les valeurs mentionnées sont celles qui ont une justification au regard du code de l’urbanisme String 2 NON OUI NON 99
TXT Nom court servant à faire une étiquette String 10 NON OUI NON
INSEE Code INSEE de la commune concernée par l'information String 5 OUI OUI NON
LIBELLE Nom complet de l’information reportée String 254 OUI OUI NON
URLFIC Lien URL d’accès au fichier contenant le texte décrivant l'information Url 254 NON OUI NON
WKT Géométrie associée MultiLineString OUI OUI OUI
TYPEP Type complémentaire qualifiant l’information selon la classification utilisée pour les prescriptions String 2 NON OUI NON 99

HABILLAGE_LIN

Nom Description Type Taille Valeur requise Présence requise Valeur unique Contraintes
WKT Géométrie associée MultiLineString OUI OUI OUI
NATTRAC Nature de la ligne String 40 OUI OUI NON
INSEE Code INSEE de la commune concernée par l'élément d'habillage String 5 OUI OUI NON

Tables de codes

Nom
ListeInterco Voir la table
ListeLibelleCC Voir la table
ListeDestdomi Voir la table
ListeFermrecoCC Voir la table
ListeTypesectCC Voir la table