71319_PLU_20260306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTRET"


Informations

Nom du document DU_71319
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTRET
Maillage 71319 MONTRET
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2026 à 09:04
Publié le 23/03/2026 à 11:52
Mis à jour le 23/03/2026 à 11:52
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 71319_PLU_20260306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bdb2a926f6bd4acfb795a935212d21ec
Producteur Commune de MONTRET
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTRET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 71319
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0849048,46.6549227,5.1496202,46.7100411]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
71319_procedure_20260306.pdf Procédure
71319_rapport_1_20260306.pdf Partie 1
71319_rapport_2_20260306.pdf Partie 2
71319_rapport_3_20260306.pdf Partie 3
71319_rapport_4_20260306.pdf Partie 4
71319_padd_20260306.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
71319_prescription_surf_05_01_20260306.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
71319_prescription_surf_05_02_20260306.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
71319_reglement_20260306.pdf Règlement écrit
71319_reglement_graphique_1_20260306.pdf Règlement graphique 1
71319_reglement_graphique_2_20260306.pdf Règlement graphique 2
71319_reglement_graphique_3_20260306.pdf Règlement graphique 3
71319_info_lin_19_01_1_20260306.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
71319_info_lin_19_01_2_20260306.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
71319_liste_annexes_20260306.pdf Liste annexes
71319_liste_sup_20260306.pdf Liste sup
71319_plan_sup_20260306.pdf Plan sup
71319_OAP_18_00_20260306.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de MONTRET
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montret@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de MONTRET
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montret@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 71319 MONTRET depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de MONTRET a approuvé une procédure de révision le 6 mars 2026.

      71319_PLU_R_20260306  
71319_20260306_delib_approbation_R_20260306.pdf

La commune de MONTRET a approuvé une procédure de révision le 6 mars 2026.

      71319_PLU_R_20260306  
71319_20260306_delib_approbation_R_20260306.pdf