200072973_SCOT_20260223

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE MORLAIX"


Informations

Nom du document scot_200072973
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE MORLAIX
Maillage scot_200072973 SCOT DU PAYS DE MORLAIX
Source Téléversement
Téléversé le 13/04/2026 à 11:27
Publié le 13/04/2026 à 12:42
Mis à jour le 13/04/2026 à 12:42
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 200072973_SCOT_20260223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-60d5385a669fc6e4f541a5f491c3a294
Producteur Pays de Morlaix
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique du PAYS DE MORLAIX. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200072973
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.3017718,48.3515761,-3.5398169,48.7535342]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200072973_procedure_20260223.pdf Procédure
200072973_daac_20260223.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200072973_doo_20260223.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200072973_pas_20260223.pdf Projet d'aménagement stratégique
200072973_consommation_espace_20260223.pdf Analyse de la consommation d'espace
200072973_diagnostic_20260223.pdf Diagnostic
200072973_eie_20260223.pdf Eie
200072973_evaluation_environnementale_20260223.pdf Evaluation environnementale
200072973_indicateurs_criteres_modalites_20260223.pdf Indicateurs criteres modalites
200072973_justification_choix_20260223.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays de Morlaix
Téléphone : Aucun
Courriel : aela.lecointre@paysdemorlaix.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Pays de Morlaix
Téléphone : Aucun
Courriel : aela.lecointre@paysdemorlaix.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.