19107_PLU_20260922

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LARCHE"


Informations

Nom du document DU_19107
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LARCHE
Maillage 19107 LARCHE
Source Téléversement
Téléversé le 02/10/2026 à 13:37
Publié le 02/10/2026 à 13:56
Mis à jour le 02/10/2026 à 13:56
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 19107_PLU_20260922
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°2
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-36802938928b141cb01d261bf681e1a4
Producteur Commune de VARETZ
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LARCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19107
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2013.
Emprise [1.3049158,45.0970102,1.4515166,45.194139]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
19107_procedure_20260922.pdf Procédure
19107_rapport_1_20170705.pdf Partie 1
19107_rapport_2_20260922.pdf Partie 2
19107_padd_20140307.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19107_reglement_20260922.pdf Règlement écrit
19107_reglement_graphique_20260922.pdf Règlement graphique
19107_argiles_20140307.pdf Argiles
19107_arrete_defrichements_20140307.pdf Arrete defrichements
19107_eval_incidences_20140307.pdf Eval incidences
19107_info_surf_04_20140307.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19107_info_surf_14_20151123.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
19107_info_surf_19_20140307.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
19107_liste_SUP_20160712.pdf Liste SUP
19107_pieces_administratives_20140307.pdf Pieces administratives
19107_pieces_administratives_20151123.pdf Pieces administratives
19107_pieces_administratives_20160712.pdf Pieces administratives
19107_pieces_administratives_20170705.pdf Pieces administratives
19107_prescription_surf_02_PPRI_20160712.pdf Prescription surf 02 PPRI
info_surf_99_RGA_20190826.pdf Surf 99 RGA
19107_orientations_amenagement_20260922.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de VARETZ
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@varetz.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de LARCHE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.larche@larche-correze.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 19107 LARCHE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.