88439_PLU_20260307

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANCHEY"



Informations

Nom du document DU_88439
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANCHEY
Maillage 88439 SANCHEY
Source Téléversement
Téléversé le 19/03/2026 à 16:29
Publié le 20/03/2026 à 10:33
Mis à jour le 20/03/2026 à 10:33
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 88439_PLU_20260307
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-211e1cfa9fd6eea0b6c3d51e2b252814
Producteur Eolis
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANCHEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 88439
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.3525662,48.1486825,6.389059,48.1866631]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
88439_procedure_20260307.pdf Procédure
88439_rapport_20260307.pdf Rapport
88439_padd_20100331.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88439_prescription_pct_07_01_20130824.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
88439_prescription_surf_05_01_20260307.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
88439_reglement_20260307.pdf Règlement écrit
88439_reglement_graphique_20260307.pdf Règlement graphique
88439_info_surf_04_00_20100331.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
88439_info_surf_08_00_20260307.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
88439_info_surf_19_01_20100331.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
88439_sup_20260307.pdf Sup
88439_orientations_amenagement_18_00_20260307.pdf OAP 18 00
88439_orientations_amenagement_18_01_01_20260307.pdf OAP 18 01 01
88439_orientations_amenagement_18_01_02_20260307.pdf OAP 18 01 02

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.treiber@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.treiber@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.